Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rt
S.A.S. NOYON & THIEBAULT

Numéro de dépôt :
3200962
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2012
Rt de S.A.S. NOYON & THIEBAULT

Présentation de la marque Rt

Déposée le 17 décembre 2002 par la société S.A.S. NOYON & THIEBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Rt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la société S.A.S. NOYON & THIEBAULT domicilié(e) 25/33 rue Alphonse Daudet,80230 Vaudricourt - 80230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 480 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. NOYON & THIEBAULT domicilié(e) 25/33 rue Alphonse Daudet,80230 Vaudricourt - 80230 - France.

La marque Rt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rt est expirée depuis le 17 décembre 2012.

S.A.S. NOYON & THIEBAULT a également déposé les autres marques suivantes : VRACFIX , R


S.A.S. NOYON & THIEBAULT - 25/33 rue Alphonse Daudet,80230 Vaudricourt - 80230 - France - SIREN 616480059


S.A.S. NOYON & THIEBAULT - 25/33 rue Alphonse Daudet,80230 Vaudricourt - 80230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628177 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Robinetterie. Accessoires de plomberie à savoir : raccords, flexibles d'alimentation, vidage (parties d'installations sanitaires)